Une fiducie est un outil juridique par lequel une personne, appelée le fiduciaire, gère des biens ou de l’argent au nom d’une autre personne, appelée le bénéficiaire. Le fiduciaire a l’obligation de gérer ces biens ou cet argent de manière à les protéger et à en assurer la gestion au profit du bénéficiaire.
La fiducie peut s’utiliser à de nombreuses fins, comme par exemple:
- La protection de patrimoine,
- Une planification successorale,
- La gestion de biens pour une personne incapable de le faire elle-même,
- une mise en place d’un mécanisme de gestion d’entreprise à long terme.
Il existe plusieurs types de fiducies, chacune ayant ses propres caractéristiques et règles de fonctionnement. Certaines fiducies sont créées de manière à ce qu’elles prennent fin à un moment donné. Tandis que d’autres ont une durée indéfinie. La fiducie peut se justifier comme un outil juridique très utile. Toutefois, il est important de comprendre comment elle fonctionne et de s’assurer qu’elle convient à vos besoins avant de décider de l’utiliser.
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La fiducie encore peu connue des entreprises et des particuliers
Il y a plusieurs raisons pour lesquelles la fiducie reste encore peu connue des entreprises et des particuliers. Tout d’abord, la fiducie est un outil juridique assez complexe. Néanmoins, son fonctionnement reste assez difficile à comprendre pour les néophytes. Toutefois, son utilité laisse entrevoir son coté indispensable pour certaines situations. De plus, la fiducie ne fait pas parti des autres outils juridiques aussi couramment utilisés. Par exemple, comme les sociétés ou les trusts, ce qui peut expliquer pourquoi elle reste moins connue.
En outre, ce statut demande un professionnalisme difficile à mettre en place et à gérer. Ce qui peut en décourager certains. D’autre part, il peut également impliquer certaines pertes de contrôle pour les fiduciaires et les bénéficiaires. Ce qui peut devenir un frein pour certaines personnes ou entreprises.
Les conseillers financiers découvrent eux aussi ce statut.
Enfin, la fiducie peut se percevoir comme étant plus adaptée aux besoins de certaines personnes ou entreprises. Comme les personnes ayant un patrimoine important à protéger ou les entreprises souhaitant assurer la continuité de leurs activités après le départ de leurs dirigeants. Cela peut expliquer pourquoi les entreprises et les particuliers ne pensent pas a ce type de fiscalisation. D’autant plus qu’ils n’ont pas ce genre de besoins ou qui ne sont pas conscients de ses avantages.
Il y a plusieurs façons de rendre la fiducie plus populaire auprès des entreprises et des particuliers :
- Favoriser sa compréhension : il est important de sensibiliser les gens aux avantages et aux caractéristiques de la fiducie, afin qu’ils puissent mieux comprendre comment elle peut être utile dans différentes situations.
- Simplifier sa mise en place : il pourrait être utile de rendre la mise en place de la fiducie plus simple et moins coûteuse, afin de la rendre plus accessible.
- Promouvoir ses avantages : il est important de mettre en avant les avantages de la fiducie, comme sa flexibilité et sa capacité à protéger les biens et les intérêts des bénéficiaires.
- Sensibiliser aux risques liés à son absence : il pourrait être utile de mettre en avant les risques encourus par les personnes et les entreprises qui ne mettent pas en place de dispositif de protection de leur patrimoine, comme la fiducie.
- Encourager son utilisation par les professionnels : il pourrait être utile de sensibiliser les professionnels (avocats, comptables, conseillers financiers) aux avantages de la fiducie et de les encourager à en recommander l’utilisation à leurs clients.
