Au sein du dynamique panorama de la gestion des flottes, les véhicules électriques émergent comme les protagonistes essentiels d’une conduite responsable et efficiente. Dans cette ère en constante mutation, la transition vers la mobilité électrique se présente comme une nécessité impérative pour les entreprises orientées vers une efficacité opérationnelle accrue.
En outre, l’ascension fulgurante des véhicules électriques (VE) entraîne des répercussions significatives sur les charges. Notamment, le coût total de possession (CTO) et le prix de revient kilométrique (PRK). Plongeons ensemble dans les méandres des avantages fiscaux souvent mésestimés que présentent les véhicules électriques pour les entreprises.
L’amortissement des véhicules électriques : un atout fiscal caché
Dans le domaine de l’exploitation des véhicules, qu’ils soient thermiques, électriques, à hydrogène ou hybrides, les charges peuvent être déduites des bénéfices imposables de l’entreprise. L’amortissement, qui traduit la dépréciation du véhicule dans le temps, revêt une importance cruciale. Cette dépréciation est considérée comme une charge impactant directement l’impôt sur les sociétés.
Les règles d’amortissement varient en fonction du type de véhicule électrique, qu’il soit utilitaire dédié au transport de marchandises ou de tourisme réservé au transport de personnes. Contrairement aux véhicules utilitaires sans plafonnement, la déductibilité de l’exploitation des voitures de tourisme est plafonnée.
Les déductions fiscales insoupçonnées des VE
En optant pour des véhicules électriques ou hybrides rechargeables, les entreprises ouvrent la porte à une exonération totale ou partielle de la taxe régionale sur la carte grise. Cette mesure représente une économie substantielle dès l’acquisition des véhicules, dépendant du département d’immatriculation et du type de motorisation.
La fiscalité des véhicules électriques implique des règles d’amortissement spécifiques, avec un plafond de déductibilité. Comprendre comment calculer l’amortissement non déductible est essentiel, ce qui peut être réalisé grâce à la formule suivante :
AND = Valeur financière du véhicule – plafond d’amortissement non déductible / Durée de l’amortissement du véhicule.
Le choix d’une voiture électrique permet également un double amortissement. Notamment en autorisant l’amortissement distinct du montant de la batterie et du véhicule. Sous réserve que la batterie ait une facturation séparée du véhicule. Toutefois, l’amortissement complète de la batterie reste possible.
Il faut souligner l’autre avantage concernant la TVA des véhicules électriques.
L’entreprise pourra récupérer la TVA sur l’électricité nécessaire à la recharge de la batterie. Pour les véhicules électriques, la récupération intégrale de cette TVA réduit significativement le PRK. Quant aux hybrides rechargeables, 80% de la TVA sur l’essence se voit inclue, générant également des économies substantielles.
Les véhicules électriques échappent aux nouvelles taxes annuelles sur les véhicules de sociétés
À la suite de la suppression de la taxe sur les véhicules de sociétés (TVS) en 2022, les entreprises se trouvent désormais soumises aux taxes annuelles sur les véhicules de sociétés (TAVS). Toutefois, une lueur d’exonération brille pour les voitures électriques en pleine transition vers la mobilité durable, offrant un soulagement financier significatif en éliminant les deux composantes des TAVS.
Dans cette nouvelle ère fiscale, les entreprises peuvent ainsi profiter d’un allégement substantiel, motivant davantage l’adoption de véhicules électriques au sein de leurs parcs automobiles. La transition vers une mobilité plus écologique ne se contente pas de réduire l’impact environnemental, elle se traduit également par des avantages financiers non négligeables pour les entreprises avant-gardistes.
Exonération des taxes sur les véhicules de sociétés : un privilège écologique
Dans le cadre de la fiscalité des entreprises, chaque entité, même individuelle, est tenue de s’acquitter des taxes sur les véhicules de tourisme utilisés à des fins économiques, anciennement dénommées taxe sur les véhicules des sociétés (TVS). Ce dispositif englobe la taxe annuelle sur les émissions de CO2 et la taxe annuelle sur l’ancienneté du véhicule. Toutefois, une exemption de ces charges fiscales est accordée aux véhicules fonctionnant exclusivement à l’énergie électrique, à l’hydrogène, ou à une combinaison des deux.
Pour bénéficier de cette exonération, le certificat d’immatriculation doit obligatoirement comporter, dans la case P3, la mention H2 (hydrogène), la mention EL (électricité), ou la mention HE ou HH (combinaison des deux). Il convient de noter que, pour les véhicules hybrides rechargeables, la taxe annuelle sur l’ancienneté demeure due, représentant une nuance dans cette politique d’allégement fiscal orientée vers la mobilité électrique.
Avantages en nature pour les véhicules électriques
Dans le contexte des avantages en nature, il existe un traitement fiscal spécifique pour les VE. On parle ici de la mise à disposition permanente d’une voiture de fonction pour un salarié. Les véhicules (VE) bénéficient d’un abattement fiscal notable de 50% sur le montant de leurs avantages en nature. Avec un plafond fixé à 1800 € par an. L’administration fiscale admet deux méthodes de calcul, soit au réel (sous réserve de la disponibilité de tous les justificatifs), soit au forfait.
Cette mesure vise à encourager l’adoption de véhicules électriques dans les flottes d’entreprises. Notamment en offrant une incitation financière attrayante, tout en reconnaissant les particularités de ces véhicules plus respectueux de l’environnement. Ce traitement fiscal privilégié constitue un levier incitatif pour les entreprises cherchant à intégrer des véhicules électriques dans leur parc automobile.
Incitations financières de l’État par des allègements conséquents pour l’acquisition de véhicules électriques
En outre, pour stimuler l’adoption de véhicules électriques l’État a mis en place des allègements significatifs. En l’occurrence, illustrés par le bonus écologique. Réservé aux véhicules dont le coût d’acquisition est inférieur à 47 000 € depuis le 1er janvier 2023, cette incitation financière s’adresse directement aux entreprises.
Une aide, s’applique de manière avantageuse aux entreprises investissant dans l’achat de voitures électriques. Cependant, le plafond ne doit pas excéder 27% du coût d’acquisition avec un montant maximum de 3 000 €. Et ce, pour des véhicules électriques neufs ou d’occasion. En outre, les entreprises peuvent également prétendre à la prime à la conversion. Notamment pour renforcer les incitations financières destinées à encourager la transition vers une mobilité plus respectueuse de l’environnement. Ces mesures gouvernementales soulignent l’engagement en faveur de la promotion active de la mobilité électrique dans le paysage automobile.
Voir aussi : Impôts: les changements en 2024
Pour conclure, la transition vers la mobilité électrique offre des avantages fiscaux considérables aux entreprises. Des exonérations de taxes à la récupération de la TVA sur l’électricité, en passant par les crédits d’impôt. Ainsi, de nombreuses incitations motivent les directeurs financiers à opter pour des véhicules électriques au sein de leur flotte. Ces mesures contribuent à réduire les coûts, mais aussi participent également à l’effort collectif en faveur d’une mobilité plus durable.
